Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES BIEN NES.
UNION DE COOPERATIVES POUR LA DIFFUSION DES VINS D'ALSACE DIVINAL (Union de coopératives agricoles à capital variable)

Numéro de dépôt :
1658702
Date de dépôt :
07/11/1990
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/11/2000
LES BIEN NES. de UNION DE COOPERATIVES POUR LA DIFFUSION DES VINS D\'ALSACE DIVINAL (Union de coopératives agricoles à capital variable

Présentation de la marque LES BIEN NES.

Déposée le 7 novembre 1990 par UNION DE COOPERATIVES POUR LA DIFFUSION DES VINS D'ALSACE DIVINAL (Union de coopératives agricoles à capital variable auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES BIEN NES. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est UNION DE COOPERATIVES POUR LA DIFFUSION DES VINS D'ALSACE DIVINAL (Union de coopératives agricoles à capital variable), domicilié(e) 30 rue du Général Leclerc, 67210 OBERNAI - France.

La marque LES BIEN NES. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1658702.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES BIEN NES. est expirée depuis le 7 novembre 2000.

UNION DE COOPERATIVES POUR LA DIFFUSION DES VINS D'ALSACE DIVINAL (Union de coopératives agricoles à capital variable a également déposé les autres marques suivantes : Perle d'As , DIVINAL , UVA , DIVINAL


UNION DE COOPERATIVES POUR LA DIFFUSION DES VINS D'ALSACE DIVINAL (Union de coopératives agricoles à capital variable) - 30 rue du Général Leclerc, 67210 OBERNAI - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-40

Des crémants, vins mousseux et, plus généralement, des vins à appellation Alsace contrôlée, spiritueux, liqueurs et autres boissons alcooliques, tous ces produits étant originaires d'Alsace